1. Éditeur et contact
La plateforme Mallatech est éditée et exploitée par :
- Entité juridique : Pureclic Agency SARL, société de droit tunisien
- Nom commercial : Mallatech
- RNE / Matricule fiscal : 1961262A
- Siège social : 63 Av Habib Bourguiba, Le Bardo 2000, Tunis, Tunisie
- Téléphone : +216 93 793 245
- E-mail : [email protected]
- Sites : mallatech.tn et mallatech.shop
Dans les présentes, « Mallatech » et « nous » désignent Pureclic Agency SARL.
2. Définitions
- Plateforme : le logiciel en ligne Mallatech, ses sites mallatech.tn et mallatech.shop, son espace d'administration, son application mobile et ses interfaces.
- Services : les fonctionnalités de la Plateforme fournies au Marchand selon son Plan.
- Marchand ou « vous » : la personne physique ou morale qui crée un compte sur la Plateforme pour son activité commerciale.
- Boutique : la ou les boutiques en ligne que le Marchand crée et gère avec la Plateforme.
- Client : toute personne qui achète des produits dans la Boutique d'un Marchand.
- Plan : l'offre souscrite : Starter, Professional ou Enterprise.
- Abonnement : le droit d'utiliser un Plan pendant une Période.
- Période : la durée d'un Abonnement, mensuelle ou annuelle.
- Portefeuille : le solde prépayé du compte Mallatech du Marchand (article 9.1).
- Revendeur : le revendeur en ligne qui vend l'Abonnement payé par carte et agit comme commerçant officiel (Merchant of Record) : Paddle.com ou Dodo Payments, celui qui est indiqué sur la page de paiement (article 9.2).
3. Objet, acceptation et documents applicables
3.1. Les présentes conditions (les « Conditions ») régissent l'accès à la Plateforme et l'achat d'Abonnements et d'autres services de Mallatech par les Marchands, sur mallatech.tn comme sur mallatech.shop.
3.2. La Plateforme est destinée aux professionnels. L'inscription est ouverte à toute personne physique ou morale exerçant une activité commerciale légale. En créant un compte, vous déclarez agir pour les besoins de cette activité et avoir la capacité de vous engager.
3.3. En créant un compte ou en utilisant la Plateforme, vous acceptez les présentes Conditions. Font également partie de l'accord : la Politique de remboursement et d'annulation, la Politique de confidentialité et la page Tarifs du site sur lequel vous êtes inscrit. En cas de contradiction, les présentes Conditions prévalent, sauf pour les remboursements, régis en priorité par la Politique de remboursement et d'annulation.
3.4. Lorsque vous payez par carte via le Revendeur, les conditions d'achat du Revendeur s'appliquent en outre à ce paiement (article 9.2).
4. Description des Services
4.1. Mallatech est une plateforme SaaS (logiciel en ligne) qui permet notamment :
- de créer une Boutique en ligne (thèmes, éditeur de pages) ;
- de gérer les produits, les stocks et les commandes ;
- de connecter des sociétés de livraison ;
- de gérer les clients ;
- d'utiliser des outils marketing et des outils d'analyse ;
- d'utiliser l'application mobile Mallatech.
4.2. Les fonctionnalités et les limites (nombre de produits, de commandes, d'utilisateurs, de boutiques, etc.) dépendent du Plan, comme indiqué sur la page Tarifs. Mallatech fait évoluer la Plateforme ; les fonctionnalités incluses dans un Plan sont celles décrites sur la page Tarifs au moment de la souscription ou du renouvellement.
4.3. Mallatech ne prélève aucune commission sur les ventes réalisées par les Marchands.
5. Compte
5.1. Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à les tenir à jour.
5.2. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité réalisée depuis votre compte, y compris par les membres de votre équipe que vous invitez et auxquels vous attribuez des droits.
5.3. Un compte ne peut être partagé ou transféré sans notre accord préalable.
5.4. Selon le Plan, un même compte propriétaire peut gérer plusieurs Boutiques couvertes par un seul Abonnement ; les limites du Plan sont alors partagées entre ces Boutiques.
6. Rôle de Mallatech dans les ventes des Marchands
6.1. Le Marchand vend ses propres produits à ses propres Clients ; il est le seul vendeur. Mallatech fournit l'outil. Mallatech n'est pas partie à ces ventes et n'agit ni comme vendeur, ni comme mandataire, ni comme intermédiaire de paiement pour ces ventes.
6.2. Le Marchand est seul responsable : des informations, prix et disponibilités de ses produits ; de leur conformité ; de ses obligations fiscales ; de la facturation de ses Clients ; de la livraison, des retours, des remboursements et du service après-vente de ses produits ; des conditions de vente qu'il présente dans sa Boutique ; et du respect des lois applicables à ses ventes, notamment en matière de protection des consommateurs et de commerce électronique.
6.3. Paiements en ligne des Clients. Le Marchand qui accepte les paiements en ligne connecte ses propres comptes auprès de prestataires tiers (par exemple Konnect, Flouci ou Stripe). Ces prestataires versent les fonds directement au Marchand, selon les contrats qui les lient. Mallatech ne reçoit, ne détient et ne transfère jamais ces fonds.
6.4. Paiement à la livraison. La plupart des commandes des Clients sont payées à la livraison et encaissées par les sociétés de livraison choisies par le Marchand, selon les contrats qui les lient. Mallatech ne reçoit pas ces fonds et ne répond ni de leur encaissement ni de leur reversement au Marchand.
6.5. Toute réclamation d'un Client concernant une commande, un produit, une livraison ou un remboursement doit être adressée au Marchand.
6.6. Le Marchand est responsable du traitement des données personnelles de ses Clients ; Mallatech les traite pour son compte afin de fournir les Services (voir la Politique de confidentialité).
7. Offre de démarrage
7.1. L'offre accordée à un nouveau Marchand est celle affichée sur la page Tarifs et sur la page d'inscription du site au moment de son inscription. Elle prend l'une des deux formes suivantes :
- Gratuité jusqu'à un seuil de chiffre d'affaires : toutes les fonctionnalités du Plan attribué sont gratuites, sans carte bancaire, jusqu'à ce que le chiffre d'affaires cumulé des Boutiques du Marchand atteigne le seuil affiché. Une fois ce seuil atteint, l'offre prend fin et la poursuite des Services nécessite un Abonnement payant.
- Essai gratuit : toutes les fonctionnalités du Plan choisi pendant le nombre de jours affiché, sans carte bancaire pour commencer. À la fin de l'essai, si le solde du Portefeuille est suffisant, l'Abonnement démarre et sa première Période est débitée du Portefeuille ; sinon, l'article 11 s'applique.
Le chiffre d'affaires compté est le montant total des commandes enregistrées dans les Boutiques du Marchand, tel qu'il est affiché sur la page Abonnement de son espace. Les commandes importées depuis une autre plateforme ne sont pas comptées ; une commande annulée ou supprimée après son enregistrement reste comptée.
7.2. Mallatech peut modifier ou arrêter l'offre de démarrage pour les nouvelles inscriptions. Le Marchand conserve l'offre obtenue lors de son inscription.
8. Plans, prix et devises
8.1. Mallatech propose trois Plans (Starter, Professional, Enterprise), avec une Période mensuelle ou annuelle.
8.2. Les prix sont affichés sur la page Tarifs de chaque site : en dinars tunisiens (TND) sur mallatech.tn, pour les Marchands établis en Tunisie ; en dollars américains (USD) sur mallatech.shop, pour les Marchands établis dans d'autres pays.
8.3. Le prix applicable est celui affiché au moment du paiement (validation de la commande ou débit du Portefeuille).
8.4. Les prix affichés s'entendent toutes taxes comprises : pour un paiement par le Portefeuille, aucune taxe n'est ajoutée au prix affiché. Pour un paiement par carte via le Revendeur, l'article 8.5 s'applique.
8.5. Paiement par carte via le Revendeur. Le montant débité peut différer du prix affiché sur la page Tarifs : il peut comprendre la conversion du prix dans la devise du Revendeur, au taux du jour majoré d'une marge de change, des frais de paiement et les taxes applicables. Le montant total et sa devise sont affichés avant la validation du paiement.
8.6. Modification des prix. Mallatech peut modifier ses prix. Un nouveau prix s'applique immédiatement aux nouveaux Abonnements. Pour un Abonnement en cours, il s'applique à partir du premier renouvellement qui suit un préavis de 30 jours. La Période en cours n'est jamais modifiée.
9. Modes de paiement
9.1. Portefeuille prépayé
- Le Portefeuille sert uniquement à payer les services de Mallatech : les Périodes d'Abonnement et les noms de domaine.
- Il se recharge selon les moyens proposés sur la page de rechargement de votre espace : paiement en ligne par carte via le prestataire Flouci, ou virement bancaire.
- Un rechargement par paiement en ligne est crédité dès la confirmation du paiement. Un rechargement par virement est crédité après réception effective des fonds (généralement 1 à 3 jours ouvrés).
- Selon le moyen de paiement, le montant peut être débité dans une autre devise que celle du Portefeuille (par exemple en dinars tunisiens pour un Portefeuille en dollars). Le montant débité et le taux appliqué sont indiqués avant le paiement.
- Le solde non consommé reste disponible sur votre compte, sans limite de durée. Il n'est ni retirable, ni transférable à un autre compte, et ne produit pas d'intérêts. Le sort du solde à la clôture du compte est régi par la Politique de remboursement et d'annulation.
- Mallatech ne stocke jamais les données de cartes bancaires.
9.2. Abonnement par carte via un Revendeur (Merchant of Record)
- Lorsque cette option vous est proposée, vous pouvez payer votre Abonnement par carte bancaire. Dans ce cas, le processus de commande est conduit par notre revendeur en ligne, Paddle.com ou Dodo Payments, indiqué sur la page de paiement. Le Revendeur est le commerçant officiel (Merchant of Record) de ces commandes : il vend l'Abonnement, encaisse le paiement, vous délivre la facture, traite les demandes du service client relatives à ce paiement et gère les retours et remboursements de ce paiement.
- Le Revendeur débite automatiquement votre carte à chaque Période, jusqu'à l'arrêt du renouvellement (article 12).
- Le Revendeur vend uniquement l'Abonnement ; il ne sert pas à recharger le Portefeuille.
- Les conditions d'achat et la politique de remboursement du Revendeur s'appliquent à ce paiement, en plus des présentes.
- Mallatech n'a pas accès aux données complètes de votre carte.
9.3. Justificatifs
- Paiement par carte via le Revendeur : la facture est émise par le Revendeur.
- Paiement par le Portefeuille : la facture de chaque rechargement est disponible sur la page Portefeuille de votre espace.
10. Durée et renouvellement automatique
10.1. Un Abonnement commence au paiement de sa première Période (ou à la fin de l'essai, article 7) et dure une Période.
10.2. À la fin de chaque Période, l'Abonnement est renouvelé automatiquement pour une Période de même durée et au même Plan :
- par débit du Portefeuille, si l'Abonnement est payé par le Portefeuille et que le solde est suffisant ;
- par débit de la carte par le Revendeur, si l'Abonnement est payé par carte.
10.3. Il vous appartient de maintenir un solde suffisant ou une carte valide. Mallatech peut vous prévenir, par e-mail ou dans votre espace, lorsqu'une échéance approche ou qu'un paiement est en retard ; l'absence d'avis ne modifie pas la date d'échéance.
11. Défaut de paiement, période de grâce et expiration
11.1. Si un renouvellement ne peut pas être payé à l'échéance, l'Abonnement entre en période de grâce. Celle-ci dure actuellement 3 jours à compter de la date d'échéance ; Mallatech peut modifier cette durée. Pendant la période de grâce, les Services restent accessibles et le paiement peut être effectué à tout moment.
11.2. À la fin de la période de grâce sans paiement, l'Abonnement expire :
- l'accès à l'espace d'administration est limité au renouvellement de l'Abonnement ;
- la Boutique reste en ligne pendant 30 jours après l'expiration, puis elle est mise hors ligne.
11.3. Le paiement de l'Abonnement rouvre l'espace d'administration et remet la Boutique en ligne.
11.4. Les données d'un compte expiré sont conservées pendant au moins 12 mois après l'expiration, afin de permettre sa réactivation. Au-delà, Mallatech peut supprimer le compte et ses données, après vous en avoir avisé par e-mail au moins 30 jours à l'avance.
12. Arrêt du renouvellement (annulation)
12.1. Vous pouvez arrêter le renouvellement à tout moment, sans frais, depuis la page Abonnement de votre espace (« Arrêter le renouvellement »).
12.2. L'Abonnement reste actif jusqu'à la fin de la Période déjà payée. Il n'est ensuite pas renouvelé et plus rien n'est débité, ni du Portefeuille, ni de la carte. Pour un Abonnement payé par carte, Mallatech transmet l'arrêt au Revendeur.
12.3. Vous pouvez reprendre le renouvellement (« Reprendre le renouvellement ») avant la fin de la Période. La reprise ne donne droit à aucune Période gratuite.
12.4. À la fin de la Période payée, l'Abonnement n'est pas renouvelé et les articles 11.2 et 11.3 s'appliquent : l'accès à l'espace d'administration est limité au renouvellement, et la Boutique reste en ligne pendant 30 jours après l'expiration, puis elle est mise hors ligne.
12.5. L'arrêt du renouvellement ne donne pas lieu au remboursement de la Période en cours (voir la Politique de remboursement et d'annulation).
13. Changement de Plan
13.1. Vous pouvez changer de Plan à tout moment depuis votre espace. Le nouveau Plan démarre le jour du changement, pour une Période complète et à son prix ; l'Abonnement précédent prend fin le même jour.
13.2. La partie non utilisée de la Période précédente n'est ni remboursée ni créditée.
13.3. Si l'Abonnement précédent était payé par carte via le Revendeur, son renouvellement chez le Revendeur est arrêté.
14. Données et clôture du compte
14.1. Vous conservez la pleine propriété des données que vous saisissez sur la Plateforme (produits, clients, commandes).
14.2. Pour clôturer votre compte, écrivez au support depuis l'adresse e-mail du compte propriétaire (article 1). Avant la clôture, vous pouvez exporter vos données à l'aide des fonctions d'export de votre espace, ou demander au support un export de vos produits, clients et commandes. Le compte et ses données sont supprimés dans un délai de 30 jours après la clôture, à l'exception des données que la loi nous oblige à conserver (notamment les factures et les pièces comptables) ; les sauvegardes sont effacées au fil de leur cycle de rotation.
15. Obligations du Marchand et usage acceptable
En utilisant la Plateforme, vous vous engagez à :
- respecter la législation applicable à votre activité et à vos ventes ;
- ne pas utiliser la Plateforme à des fins illégales ou frauduleuses ;
- ne pas vendre de produits interdits ou contrefaits ;
- respecter les droits de propriété intellectuelle et les autres droits des tiers ;
- ne pas tenter de compromettre la sécurité ou le fonctionnement de la Plateforme, ni d'accéder aux données d'un autre compte ;
- respecter les conditions des services tiers que vous connectez (prestataires de paiement, sociétés de livraison, réseaux sociaux) ;
- tenir à jour les informations de votre Boutique, notamment les informations légales et les conditions de vente présentées à vos Clients.
16. Propriété intellectuelle
16.1. La Plateforme, ses logiciels, thèmes, textes, logos et éléments graphiques sont la propriété de Pureclic Agency SARL ou de ses partenaires. Pendant la durée de votre Abonnement, Mallatech vous accorde un droit non exclusif et non transférable d'utiliser la Plateforme pour les besoins de votre activité. Les thèmes ne peuvent être utilisés qu'avec la Plateforme.
16.2. Vous restez propriétaire de vos contenus (textes, images, logos, fiches produits). Vous autorisez Mallatech à les héberger, les reproduire et les afficher dans la seule mesure nécessaire à la fourniture des Services. Vous garantissez détenir les droits nécessaires sur ces contenus.
17. Services tiers
La Plateforme permet de connecter des services tiers : sociétés de livraison, prestataires de paiement, réseaux sociaux, registres de noms de domaine, boutiques d'applications. Leur utilisation est soumise à leurs propres conditions. Mallatech ne répond pas de leur disponibilité ni de leurs actes. Une intégration peut être modifiée ou retirée si le tiers modifie ou arrête son service.
18. Disponibilité et support
18.1. La Plateforme est fournie « en l'état ». Mallatech s'efforce d'en assurer la disponibilité 24 h/24, mais ne garantit pas une disponibilité ininterrompue. Elle n'est pas responsable des interruptions temporaires dues à la maintenance ou à des événements indépendants de sa volonté.
18.2. Le support est joignable aux coordonnées de l'article 1.
19. Responsabilité
19.1. Vous êtes seul responsable du contenu publié dans votre Boutique et des transactions avec vos Clients. Mallatech ne peut être tenue responsable des litiges entre un Marchand et ses Clients.
19.2. Dans les limites permises par la loi, Mallatech n'est pas responsable des dommages indirects, notamment la perte de chiffre d'affaires, de clientèle ou de données. Sa responsabilité totale au titre des présentes est limitée aux sommes que vous lui avez payées au cours des 12 mois précédant le fait générateur de la réclamation. Ces limites ne s'appliquent pas en cas de faute lourde ou intentionnelle, ni lorsque la loi l'interdit.
20. Suspension et résiliation par Mallatech
20.1. Mallatech peut suspendre ou résilier un compte en cas de manquement aux présentes Conditions, notamment en cas de fraude, de vente de produits interdits, de risque pour la sécurité de la Plateforme ou des tiers, ou de rétrofacturation (chargeback) d'une somme due. Sauf urgence, Mallatech vous en informe au préalable.
20.2. Une résiliation pour manquement ne donne lieu à aucun remboursement.
21. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.
22. Modification des Conditions
Mallatech peut modifier les présentes Conditions. Toute modification importante vous est notifiée par e-mail ou dans votre espace au moins 30 jours avant son entrée en vigueur. Si vous refusez la modification, vous pouvez arrêter le renouvellement (article 12) ; la poursuite de l'utilisation après l'entrée en vigueur vaut acceptation.
23. Droit applicable et litiges
Les présentes Conditions sont régies par le droit tunisien. Pour toute réclamation, contactez d'abord le support aux coordonnées de l'article 1. En cas de litige, les parties recherchent une solution amiable. À défaut, les tribunaux de Tunis sont seuls compétents.
24. Langue
Les présentes Conditions sont disponibles en français, en anglais et en arabe. En cas de divergence entre ces versions, la version française fait foi.
25. Contact
Pureclic Agency SARL (Mallatech)
63 Av Habib Bourguiba, Le Bardo 2000, Tunis, Tunisie
E-mail : [email protected] · Téléphone : +216 93 793 245